Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CISI TRANSTEC
CISI HOLDING (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462993
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2008
CISI TRANSTEC de CISI HOLDING

Présentation de la marque CISI TRANSTEC

Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CISI HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISI TRANSTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CISI HOLDING domicilié(e) 3 rue Le Corbusier, Silic 232, 94528 RUNGIS (dossier no 2117799) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 000 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) (dossier no 2117799) - France.

La marque CISI TRANSTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CISI TRANSTEC est expirée depuis le 22 février 2008.

CISI HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CISI , METATI , CISIGRAPH , IMPACT 2000 , TABLE RONDE


CISI HOLDING (société anonyme) - 3 rue Le Corbusier, Silic 232, 94528 RUNGIS (dossier no 2117799) - France - SIREN 692000946


BREVATOME - (dossier no 2117799) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Renouvellement sans limitation le 4 juin 1998 n°2117799 - Publication au BOPI 1998-06-04

Inscription le 19 avril 2005 - Changement de dénomination n°411179 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 15 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257958 - Publication au BOPI 1998-07-15

Inscription le 19 juin 1998 - Recours en restauration n°256537 - Publication au BOPI 1998-06-19

Inscription le 16 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256311 - Publication au BOPI 1998-06-16

Programmes d'ordinateurs;logiciels.Fournitures de prestations de toute nature en matière d'informatique. Services d'ingénieurs-conseil en matière d'informatique, notamment pour la création de programmes d'ordinateurs et de logiciels, la conversion de logiciels et la recherche de compatibilité entre systèmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.